Votre vie, votre famille et votre entreprise méritent d’être protégées et, si vous êtes un propriétaire d’entreprise, l’assurance peut vous procurer cette sécurité de nombreuses façons que vous ne soupçonnez peut-être même pas. Elle peut également vous donner la possibilité d’augmenter les actifs – et de développer votre entreprise – de façon fiscalement avantageuse pour votre retraite ou votre planification successorale.

L’achat d’actions

Si votre entreprise compte un ou plusieurs actionnaires, pensez à l’assurance lorsque vous établissez une convention d’actionnaires. Advenant le décès ou l’invalidité de l’un des actionnaires, le fait d’avoir souscrit une assurance sur sa tête vous procurera immédiatement les fonds nécessaires pour acheter ses parts et permettra à votre entreprise de traverser cette période sans heurt et de demeurer prospère. Il s’agit d’un moyen plus économique et plus pratique de financer le rachat que l’emprunt, la liquidation d’actifs, la constitution d’une réserve ou l’utilisation des bénéfices nets de l’entreprise. Sans le financement nécessaire, le conjoint ou l’enfant du défunt peut se retrouver actionnaire de l’entreprise  une issue qui n’est pas forcément souhaitable pour toutes les parties en cause.

Remarque concernant l’impôt : le capital décès est touché en franchise d’impôt par l’entreprise au décès de l’actionnaire et est porté au crédit du compte de dividendes en capital (CDC). Les fonds du CDC peuvent ensuite être versés, libres d’impôt, aux ayants droit de l’actionnaire. Le CDC est un outil précieux qui peut être utilisé dans le cadre de la planification post mortem pour éviter la double imposition au décès de l’actionnaire.

Garantie d’un prêt commercial

Si vous devez contracter un emprunt pour développer votre entreprise, votre police d’assurance vie peut vous donner les moyens de vous positionner adéquatement. Les prêteurs (soit les institutions financières et bancaires qui prêtent des fonds aux petites entreprises) demandent souvent à l’emprunteur de souscrire une protection d’assurance vie sur la tête des actionnaires et des employés clés comme condition à l’octroi d’un prêt. Ainsi, votre police d’assurance, en plus de vous protéger, vous et les membres de votre famille de même que votre entreprise et ses employés clés, peut également vous aider à rehausser les liquidités de l’entreprise.

Voici d’autres options à prendre en considération :

• Assurance des personnes clés - Courante dans les petites et moyennes entreprises, cette assurance protège votre entreprise si elle compte une ou plusieurs personnes clés (p. ex., vous, un autre actionnaire ou un cadre) dont la perte en cas de décès, d’invalidité ou de maladie grave nuirait à la santé financière de l’entreprise.

• Don de bienfaisance - Une assurance détenue par une entreprise peut servir à faire un don à une œuvre de bienfaisance : il suffit de céder la propriété de la police à l’œuvre de bienfaisance ou d’utiliser la police pour financer un don successoral ou un don de l’entreprise.

• Protection successorale - L’assurance peut servir à payer l’impôt exigible au décès de façon à protéger la valeur du patrimoine pour les bénéficiaires, ce qui s’avère un moyen efficace sur le plan fiscal de constituer ou d’accroître un patrimoine.

• Partage équitable du patrimoine - Il est courant dans les entreprises familiales que les enfants ne souhaitent pas ou ne puissent pas tous travailler pour l’entreprise, bien que les parents veuillent traiter tous leurs enfants équitablement. Dans une telle situation, l’assurance vie peut procurer les liquidités nécessaires pour parvenir à cette équité.